Achat d'une SR avec mauvaise carte grise ?
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Achat d'une SR avec mauvaise carte grise ?

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Message par heyni Ven 23 Sep 2022 - 9:35

Bonjour à tous,
Grâce au forum j'ai beaucoup appris sur les bases de la mécanique, et j'ai pu restaurer la SR de mon père, que j'utilise tous les jours.

J'ai maintenant comme projet d'acheter une 2ème SR pour pièces pour la démonter entièrement et la remettre en état.
J'ai donc cherché une SR pas chère sur LeBonCoin autour de chez moi (Bayonne), et malheureusement les annonces se font rares.

J'ai cependant trouvé une SR pour pièces à 350€, mais la carte grise n'est pas au nom de l'actuel propriétaire, mais de l'ancien ... Le propriétaire me dit avoir par contre l'acte de vente.

J'aurais besoin de votre avis.
Pensez-vous qu'il est possible pour moi d'immatriculer cette moto à mon nom sans connaitre l'ancien propriétaire de la moto ? Ou alors que c'est trop compliqué et qu'il faut mieux que je passe mon chemin ?

Autre solution, j'avais pensé acheter cette moto pour pièces et chercher un cadre sur LeBonCoin avec une carte grise valide pour partir de celui-ci.
Qu'en pensez-vous ?

Merci à vous !
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Message par glutch2000 Ven 23 Sep 2022 - 13:19

La CG doit être faite à chaque changement de propriétaire.
Celui qui te la vendu doit faire la CG, puis ensuite tu fais la tienne.
Une CG de retard, pas possible d'avoir la nouvelle.
Le certificat de vente est à fournir pour la demande.
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Message par Jolé Ven 23 Sep 2022 - 15:05

Salut.
J'étais dans le même cas, le gars qui avait la bécane n'avait pas changée la CG. Ca s'est réglé en une semaine. Il est passé par un pro.
Immédiatement j'ai été chercher la SR, chez lui, déclaration de vente sur l'ANTS, donc tout est rempli , j'obtiens le Code de cession ( valable 15 jours). le soir même , sur l'ANTS je fais ma demande, et quasiment de suite j'obtiens le Certificat provisoire. Sans rien fournir. Incroyable....
MAIS, là ou ça se corse, c'est que je constate la fameuse erreur en J1, MTT2 au lieu de MTL.
Je demande donc la rectification..... Et là, c'est :
- Justificatif de domicile
- Assurance
- Scan du permis
- Scan carte grise
Bon, bon, bon...... Puisque ça devient un peu le bazard, je renvois un message, pour obtenir une CG Collection en fournissant le certificat de YAMAHA. Réponse immédiate , OK, fournir les documents déja demandés plus le certificat attestation collection.
Délais , 6 semaines chez YAM.
Je vous tiendrais au courant, dans un post: Obtenir CG Collection.....ou ne pas l'obtenir !!!!!!
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Message par luna Ven 23 Sep 2022 - 19:47

Cg collection tu auras les mêmes infos mtt, mtl etc... Et il faut passer par la ffve le siv n'est plus habilité à faire ce correctif.


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Message par Jolé Ven 23 Sep 2022 - 20:04

Ce que je demande à l'ANTS c'est la rectification en MTL et en même temps le passage en collection. La ffve le dossier est lourd à constituer.
Chez YAMAHA, voila la procédure:
Un « véhicule de collection » est un véhicule de plus de 30 ans, qui n'est plus produit et dont les caractéristiques n'ont pas été modifiées (véhicule entièrement d’origine et complet).
Le passage en véhicule de collection n'est ni automatique, ni obligatoire.
Pour obtenir cette attestation, vous devez envoyer au service homologation de Yamaha Motor France par courriel les éléments suivants :
  • La copie de la carte grise ;

  • Une photo de la plaque de cadre ;

  • Quatre photos couleur (face avant, arrière, droite et gauche) du véhicule ;

  • Un règlement de 60€ TTC par virement à l’ordre de Yamaha Motor Europe (RIB communiqué sur demande après envoi du dossier complet) ;

  • Le formulaire PDF de demande de document dûment complété.

  • J'ai envoyé le dossier complet et reçu une réponse, le virement est fait, donc à suivre. Je ne pense pas si quelqu'un a déja suivi cette procédure sur le forum.



Dernière édition par Jolé le Ven 23 Sep 2022 - 21:09, édité 1 fois
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Message par nours Ven 23 Sep 2022 - 20:05

bonsoir avec la carte grise de l ancien proprio tu vas chez un pro de la carte grise et il doit te faire ça sans problemes ça coute 25 euros de plus a peu pres  ; il faut pas avoir fait de demande informatique mais le specialiste te le diras
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Message par luna Sam 24 Sep 2022 - 16:12

Tant que la transaction n'a pas été enregistrée sur le siv on peut bidouiller...et espérer que ça passe sinon ça devient compliqué.


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Message par Jolé Sam 24 Sep 2022 - 18:47

Deja tu peux regarder avec l'immatriculation pour voir Le certificat de situation ( anciennement le certificat de non gage) et regarder sur Histovec, ça donne des infos. Comme le dit luna, tant que rien n'ai enregisté sur le SIV a l'ANTS ça peut passer comme si l'ancien proprio te l'avais vendue directement. Question: est ce que la CG est rayée et marquée vendue le XXXX ?Si une déclaration de vente est enregistée à l'ANTS, il faudra faire 2 CG.
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Message par heyni Dim 25 Sep 2022 - 17:10

Merci à tous pour vos retours.
Je vais essayer de voir en contactant un pro pour voir ce qu'il peut faire.
@Jolé je ne sais pas si la CG est rayée, je vais voir avec le vendeur.
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Message par Jolé Dim 25 Sep 2022 - 20:45

Ok heyni, tiens nous au courant. Sinon pour un sujet "sensible" comme faire des recherches sur CG avec le numéro d'immatriculation on passera en MP.
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