Problème carte grise
Le forum de la SR 125
Bienvenue sur notre forum

Je m'adresse à vous invités qui ne devait pas voir grand chose, passez par la case présentation et le forum vous sera grand ouvert(rubriques, pdf, tutos,) Wink


Hello if you are not French please send a MP to admin sr and modos sr, thank you we shall handle your case otherwise(differently)Wink

Le forum de la SR 125
Bienvenue sur notre forum

Je m'adresse à vous invités qui ne devait pas voir grand chose, passez par la case présentation et le forum vous sera grand ouvert(rubriques, pdf, tutos,) Wink


Hello if you are not French please send a MP to admin sr and modos sr, thank you we shall handle your case otherwise(differently)Wink

Qui est en ligne ?
Il y a en tout 11 utilisateurs en ligne :: 1 Enregistré, 0 Invisible et 10 Invités :: 2 Moteurs de recherche

burst59

Le record du nombre d'utilisateurs en ligne est de 605 le Lun 4 Nov 2019 - 14:19
Le deal à ne pas rater :
Cartes Pokémon EV6.5 : où trouver le Bundle Lot 6 Boosters Fable ...
Voir le deal

Problème carte grise

+2
Jolé
Justaman56
6 participants

Aller en bas

Problème carte grise Empty Problème carte grise

Message par Justaman56 Jeu 29 Fév 2024 - 21:44

Salut à tous.

Voilà mon problème, ma voisine m'a cédé la sr125 que son mari avait acheté il y a quelques années.
J'ai commencé à la démonter et voilà qu'aujourd'hui elle passe me voir pour me dire qu'elle a enfin retrouvé la carte grise mais que du coup elle ne peut plus me la vendre parceque son mari avait oublié de faire la carte grise à son nom et que maintenant il est décédé.
Du coup est ce que c'est vraiment mort ? Est ce qu'on lby a quand même une chance que je puisses acheter et immatriculer cette moto a mon nom??
 Merci d'avance pour vos réponses.
Justaman56
Justaman56
SR-Novice
SR-Novice

Messages : 4

Revenir en haut Aller en bas

Problème carte grise Empty Re: Problème carte grise

Message par Jolé Jeu 29 Fév 2024 - 22:33

C'est "chaud", la CG est barrée et marquée vendu le.....?
Eventuellement, contacter si possible, l'ancien proprio.

Essai déja si tu peux avoir le Certificat de Situation ,ex Non Gage, sur l'ANTS.

De toute façon, c'était déja délicat, puique la CG aurait été  au nom de son mari, décédé.
Jolé
Jolé
SR-Master
SR-Master

Messages : 788
Age : 62
Localisation : Sud Ouest

Revenir en haut Aller en bas

Problème carte grise Empty Re: Problème carte grise

Message par glutch2000 Ven 1 Mar 2024 - 16:59

Acheter une moto sans la carte grise le jour de la vente, c'est déjà chaud ...
+1 pour tenter de contacter le précédent propriétaire.
C'est à quelle date que la CG a été barrée "vendue" ?
glutch2000
glutch2000
Modérateur
Modérateur

Messages : 8127
Age : 59
Localisation : 86 Vienne

Revenir en haut Aller en bas

Problème carte grise Empty Récupérer la CG d'une moto dont le propriétaire est décédé

Message par RovDan Lun 18 Mar 2024 - 11:46

De toutes façons, la situation semble assez simple... La SR est connue appartenant au papy décédé. La seule solution, me semble-t-il, pour débloquer la situation et de faire passer la SR dans la succession.

J'ai eu le même cas en souhaitant récupérer la SR de mon beau-père décédé :

1ère étape : sortir la SR de la succession. Tous les héritiers envoient au notaire un courrier stipulant qu'ils renoncent à conserver ladite moto (avec indication du num d'immatriculation) et qu'ils acceptent de la céder à leur soeur  (mon épouse). Le notaire évalue la moto. Dans mon cas, elle datait de 1986, donc plus côtée (copie d'écran de l'Argus et la Centrale). 

2ème étape : le notaire envoie à mon épouse une attestation dévolutive indiquant tous les héritiers et faisant mention de la Yamaha

3ème étape : mon épouse fait  à l'ANTS une demande de CG en joignant l'acte du notaire et le renoncement des autres héritiers.

4ème étape : une fois la CG reçue, mon épouse remplit en ligne une cession de véhicule à mon profit (!). Parallèlement une demande de certificat collection est envoyée à Yamaha France (80 euros !)

5ème étape. je fais une demande CG à mon nom, en joignant l'attestation de Yamaha France pour faire établir la CG à mon nom avec la mention "collection".

J'espère que ces infos te permettront de pouvoir faire établir une nouvelle CG à ton nom dans un délai raisonnable. Perso, ça a duré au moins 6 mois, le temps de la restauration. 


Cordialement,

Daniel

[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]
RovDan
RovDan
SR-Regular
SR-Regular

Messages : 35
Localisation : 77 (Seine et Marne)

https://www.roverch.net/

Revenir en haut Aller en bas

Problème carte grise Empty Re: Problème carte grise

Message par RovDan Lun 18 Mar 2024 - 11:54

Oupss,  pas bien lu le texte de départ ! Complètement hors sujet ! Mea Culpa

C'est le papy décédé qui n'a pas fait établir la CG de son vivant...

Donc la veuve se retrouve avec une CG barrée qui doit dater un peu...

Dans ce cas, oui, il faut retrouver l'ancien propriétaire pour qu'il fasse un duplicata de sa CG. Et il pourra te la "céder" directement, une fois la nouvelle CG reçue... En espérant qu'il soit toujours vivant..... Sinon sucession !
RovDan
RovDan
SR-Regular
SR-Regular

Messages : 35
Localisation : 77 (Seine et Marne)

https://www.roverch.net/

Revenir en haut Aller en bas

Problème carte grise Empty Re: Problème carte grise

Message par Jolé Lun 18 Mar 2024 - 12:10

Oui, dans ton cas, tu as suivi la procédure légale.

Mais ici, la CG est au nom du précédent propriétaire, et n'a pas été changée au nom de la personnne décédée.
Jolé
Jolé
SR-Master
SR-Master

Messages : 788
Age : 62
Localisation : Sud Ouest

Revenir en haut Aller en bas

Problème carte grise Empty Re: Problème carte grise

Message par RovDan Lun 18 Mar 2024 - 13:22

Jolé a écrit:Oui, dans ton cas, tu as suivi la procédure légale.

Mais ici, la CG est au nom du précédent propriétaire, et n'a pas été changée au nom de la personnne décédée.
Effectivement, comme le Papy n'a pas fait sa demande de CG, la moto doit etre connue comme appartenant à l'ancien proprio.

Je pense donc qu'il faut effectivement le recontacter pour qu'il fasse une cession directement au profit du nouvel acquéreur.
RovDan
RovDan
SR-Regular
SR-Regular

Messages : 35
Localisation : 77 (Seine et Marne)

https://www.roverch.net/

Revenir en haut Aller en bas

Problème carte grise Empty Re: Problème carte grise

Message par RovDan Lun 18 Mar 2024 - 13:25

Toutefois, comme la CG est probablement barrée, l'ancien proprio devra demander un duplicata pour "actualiser" la date de vente.
RovDan
RovDan
SR-Regular
SR-Regular

Messages : 35
Localisation : 77 (Seine et Marne)

https://www.roverch.net/

Revenir en haut Aller en bas

Problème carte grise Empty Re: Problème carte grise

Message par glutch2000 Lun 18 Mar 2024 - 17:26

Faudrait voir cette CG... Idea
glutch2000
glutch2000
Modérateur
Modérateur

Messages : 8127
Age : 59
Localisation : 86 Vienne

Revenir en haut Aller en bas

Problème carte grise Empty Re: Problème carte grise

Message par CycloneM2 Mar 7 Mai 2024 - 19:31

Bonjour

Vous êtes bien compliqué pour un truc qui vaut à peine 300 E 

Vous grattez la CG barrée et vous la frotez un peu dans la M.... pour que çà fasse vieux et vous faites comme si 

Cà passe surtout avec l'informatique , dans le temps devant une employée à la préfecture fallait venir avec une boite de chocolat , mais de nos jours tout passe  jocolor jocolor jocolor jocolor jocolor

Je parle par expérience et avec l' IA ce sera encore plus mieux , les krétins qui ont pondus les programmes ne sont pas tres futés
CycloneM2
CycloneM2
SR-Vétéran
SR-Vétéran

Messages : 715
Age : 78

Revenir en haut Aller en bas

Problème carte grise Empty Re: Problème carte grise

Message par Ray_Mee Mer 15 Mai 2024 - 17:31

un peu comme cyclone, je ferais une demande d'immatriculation directe.
Ray_Mee
Ray_Mee
SR-Medium
SR-Medium

Messages : 155
Age : 68
Localisation : Yvelines

http://www.delacloche.book.fr

Revenir en haut Aller en bas

Problème carte grise Empty Re: Problème carte grise

Message par Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum